personne : Cour royale de Montferrand

Cour royale de Montferrand

Personne

Comment citer cette notice ?

"Cour royale de Montferrand" dans la base Référentiel d'autorités "personnes" IRHT (permalink : https://personnes.irht.cnrs.fr/84817). Consultation du 03/02/2025.

Général

Type de personne

Personne morale / Institution

Nom principal

cour royale de Montferrand

Catégories socio-professionelles (CSP)

CSP

justice temporelle/cour de justice, tribunal

Alignements (liens vers des fiches d'autorité et vers d'autres bases)

Sigilla ID (sigilla.irht.cnrs.fr)

49253

Associations (0)

Historique de la notice

Groupes

Sigilla Personnes (Référentiel d'autorité de l'IRHT)

Création

Import Sigilla (I : 13 850 sigillants) (04/03/2022 13:33)