Les Grands Jours de Troyes (organe de justice)
Personne
"Les Grands Jours de Troyes (organe de justice)" dans la base Référentiel d'autorités "personnes" IRHT (permalink : http://personnes.irht.cnrs.fr/79163). Consultation du 02/05/2024.
Personne morale / Institution
Grands Jours de Troyes
Grands Jours de Troyes
Troyes, Grands Jours de
Institués sous le principat de Thibaud IV (1201-1253), les Grands jours de Troyes constituent un organe de justice spécialisé, séparé de la curia comitis, qui reçoit en appel les sentences des baillis de Troyes, Vitry, Chaumont et Meaux. Lorsque la Champagne passe sous administration capétienne, à la fin du XIIIe siècle, cette justice délèguée du souverain est confiée au Parlement qui siège au palais de Paris, dans l'île de la Cité. De 1296 à 1409, cependant, des sessions délocalisées à Troyes sont organisées une trentiane de fois, en septembre-octobre, dans l'ancien palais comtal, afin d'y entendre des appels intéressant le comté. Un sceau propre est institué, annoncé dans la légende et dans la formule de corroboration des actes qu'il valide comme substitut du grand sceau royal (sigillum nostrum pro diebus Trecensis ordinatum) dont il reprend l'iconographie, celle du roi siègeant en majesté, accosté des armes de France et de Champagne.
Import Sigilla (I : 13 850 sigillants) (04/03/2022 09:10)