personne : Cour du comté de Bourgogne à Gray

Cour du comté de Bourgogne à Gray

Personne

Comment citer cette notice ?

"Cour du comté de Bourgogne à Gray" dans la base Référentiel d'autorités "personnes" IRHT (permalink : https://personnes.irht.cnrs.fr/78263). Consultation du 05/02/2025.

Général

Type de personne

Personne morale / Institution

Nom principal

Cour du comté de Bourgogne à Gray

Catégories socio-professionelles (CSP)

CSP

justice temporelle/cour de justice, tribunal

Alignements (liens vers des fiches d'autorité et vers d'autres bases)

Sigilla ID (sigilla.irht.cnrs.fr)

42269

Associations (0)

Historique de la notice

Groupes

Sigilla Personnes (Référentiel d'autorité de l'IRHT)

Création

Import Sigilla (I : 13 850 sigillants) (04/03/2022 09:05)